Films.
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Comment les systèmes de dépôt des oeuvres audiovisuelles protègent-ils le contenu des films et des vidéos en Europe ?
Les archives cinématographiques et télévisuelles européennes constituent les coffres au trésor de notre mémoire audiovisuelle. Elles contiennent des oeuvres inestimables du patrimoine culturel, mais aident aussi les titulaires du droit d’auteur à établir une preuve de titularité en cas de doute. Mais que prévoit réellement le cadre réglementaire applicable au dépôt des oeuvres audiovisuelles dans les archives européennes ?
