Les crédits d’impôts à la recherche scientifique & développement expérimental (RS&DE) : subir ou apprécier une vérification fiscale ?
Dans le cadre de sa pratique, Carl Deslongchamps compose régulièrement avec les agents de l’Agence du revenu du Canada (l’ARC) ainsi que leurs confrères du ministère du Revenu du Québec. Ayant travaillé pour l’Agence pendant plus de quinze ans avant de joindre les rangs de KPMG en 2000, Carl Deslongchamps n’éprouve aucun sentiment de frayeur ou d’insécurité à la pensée de leur faire face. Il en est tout autrement pour un bon nombre de ses clients qui, à titre de salariés, n’ont pas eu au cours de leur carrière, le plaisir de répondre aux questions des officiers de l’impôt. Il tentera donc, tout au long du présent article, de démythifier le processus de vérification que le personnel scientifique ou technique de bon nombre d’entreprises doit subir dans le cadre d’une réclamation de crédit d’impôt à la recherche scientifique & développement expérimental (RS&DE).
